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certificat conformité
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certificat conformité
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kikouad
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Salut à tous,

Voila mon histoire.... Rolling Eyes j'ai acheté un fat en Belgique avec tous les papiers sauf que...... Sad le certificat de confirmité est trop vieux, il a 20 ans et oui dèja.....0 la préfecture on me dit que plus valable car pas assez détaillé....bla bla bla... Question

Qui peut me dire ou je dois le faire refaire (concess je suppose?) et plus dur encore: qui en connait le cout???? Sad


Merci à tous.....et bien évidement je me ferai un plaisir de vous montrer la belle.....10 000 miles environ avec super état.... Okay
Lun 7 Oct - 17:23 (2013)
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Lun 7 Oct - 17:23 (2013)
fredlsn
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Pour un brêlon je ne sais pas, j'ai aidé un collègue européen à en demander un pour une citroen, ils en demandaient 150 € Evil or Very Mad c'était en 2007 Crying or Very sad

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Fredlsn
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http://www.forumsportster.com/t43-Presentation-des-motos.htm
Lun 7 Oct - 20:32 (2013)
kikouad
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j'ai l'original, mais il a 20 ans et donc trop vieux..... Crying or Very sad il n(y a pas assez de chiffres parlant dessus apparement.....! Rolling Eyes
Lun 7 Oct - 20:41 (2013)
CC_Indian Rider
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Je suppose que c'est un modèle US qui a été importé en Belgique il y a (au moins) 20 ans...

Question Le certificat est français ou belge ?


S'il est belge et que tu veux l'immatriculer en France, bon courage... Rolling Eyes

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Indian Chief Vintage 2014 : http://www.forumsportster.com/t16891-Mon-b-b-111ci-ICV.htm
Mon Chti Iron (la précédente) : http://www.forumsportster.com/t1423-Ma-Ch-tite-Iron.htm?q=chti iron
Lun 7 Oct - 20:45 (2013)
kikouad
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le certificat est belge..... Sad
Lun 7 Oct - 21:08 (2013)
CC_Indian Rider
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Ton chemin de croix commence... Sad

Idea L'idéal serait de faire ré-actualiser le certificat belge, puis de s'adresser à HD France directement, pas à un concessionnaire... Wink

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Lun 7 Oct - 21:13 (2013)
kikouad
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En fait et ce d'après la préfecture,le certificat de conformité belge est trop vieux donc pas assez détaillé.....et me renvoie vers le concessionnaire harley??????
Lun 7 Oct - 21:26 (2013)
CC_Indian Rider
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Un concessionnaire ne fera rien à son niveau au sujet de la conformité d'un modèle US importé en Belgique puis en France... Rolling Eyes

Quand on voit que pour avoir une carte grise mentionnant une moto à 2 places sur les Iron, Nightster,... , il faut payer HD France... Evil or Very Mad


kikouad a écrit:
En fait et ce d'après la préfecture,le certificat de conformité belge est trop vieux donc pas assez détaillé.....et me renvoie vers le concessionnaire harley??????


C'est pour ça que ce serait mieux d'actualiser ce certificat d'abord en Belgique...

Question Mais pourquoi le précédent propriétaire n'a jamais fait ce qu'il fallait ?

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Lun 7 Oct - 21:37 (2013)
kikouad
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le précédent propriétaire était belge donc il était en règle chez lui, il a gardé cette moto 20 ans
Mar 8 Oct - 05:35 (2013)
CC_Indian Rider
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Si elle a été immatriculée en Belgique, elle doit pouvoir l'être en France, mais il faut contacter HD France avec le numéro de série de la moto et lui demander un certificat....

Idea Il y a peut-être aussi la possibilité de la faire passer en véhicule de collection...

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Mar 8 Oct - 05:58 (2013)
phenri
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Le Belge était effectivement en règle et il n'est pas responsable des lourdeurs de l'administration française.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19222.xhtml

Prépare ton dossier complet, aussi avec le quitus fiscal. Fais une belle lettre de couverture, avec la liste des pièces attachées et le chèque correspondant à la taxe, surtout sans mentionner le "refus" verbal précédent. Envoie le tout en LRAR à la préfecture. Ils seront obligés de te répondre par écrit avec le motif précis de leur refus, s'ils refusent, et ça m'étonnerait pour un motif aussi fumeux que "certificat de conformité trop vieux".

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaNotice=5…
Mar 8 Oct - 06:44 (2013)
Proteus
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Une directive européenne existe, qui oblige les pays des 28 à enregristrer un véhicule issu des autres pays de ces mêmes 28, sans aucune tracasserie administrative et protectionniste...

La France, à ce propos, traîne souvent les pieds...

J'ai connu un gars qui s'était acheté une Chevrolet Corvette de 1977 en France, avec papiers américains et le 846A, impossible de l'immatriculer en France. Un de mes copains l'a amenée ici en Belgique, l'a immatriculée sans aucun problème, pour la "revendre" à son propriétaire initial, et ça a marché...

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Je me suis engagé dans la Marine le jour où mon père m'a dit que j'étais sur terre pour travailler. (Pierre Doris, 1919-2009)

my breuleunz prézeuntécheune:
http://www.forumsportster.com/t4937-Twelve-Cee-2012.htm?q=
Mar 8 Oct - 06:59 (2013)
f@bi1
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vive l'Europe...  Rolling Eyes

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mon road king custom = clic

OCOS' life membership / chapter 64 "les Goupils" / n° 3834
Mar 8 Oct - 11:08 (2013)
phenri
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f@bi1 a écrit:
vive l'Europe...  Rolling Eyes


L'Europe, pour le coup, elle cherche à simplifier les choses. Pour en revenir au post initial, kikouad tu n'as pas moyen de faire un scan ou de décrire ce qui est indiqué ? Est-ce un certificat de conformité à un type européen, donc émis après 1995 ou bien est-ce un certificat de réception au niveau de la Belgique ?
Mar 8 Oct - 18:58 (2013)
kikouad
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c'est un certif émis au niveau de la belgique il y a 20 ans, comme renseignement il n'y a guère que le n° de chassis et l'année de mise en circulation donc pas assez de détails pr refaire une CG ici en France
Un concessionnaire lyonnais me propose pour 150 euros au moins de le faire refaire a mes frais....en voyant la machine(pratique car il faut la transporter!).....

J'ai fait une demande sur un site agrée, il m'en coute donc 200 euros pr finaliser l'histoire et avoir enfin ce fameux certif pr refaire ma CG.

Je vous tiens au jus, ça devrait être rapide
Dim 13 Oct - 07:30 (2013)
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