Forum Sportster Index du Forum
S’enregistrerRechercherFAQMembresGroupesConnexion
Plaques mineralogiques verticales
Aller à la page: 1, 2  >
 
Répondre au sujet    Forum Sportster Index du Forum » Technique » Accessoires et équipements Sujet précédent
Sujet suivant
Plaques mineralogiques verticales
Auteur Message
ITACK
Sportster de bronze

Hors ligne

Inscrit le: 30 Sep 2012
Messages: 390
Localisation: CAEN
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
Bonjour.

juste pour savoir je viens d' acheter un brélon avec une plaque déporté gauche mais c' est un porte plaque vertical le professionnel qui me la vendue
à refait la plaque juste avant que je rentre avec donc autorisé ou pas a mon avis la plaque doit étre aux normes mais la position verticale ?
merci les amis si quelqu' un est branché la dessus.
je précise j' ai l' éclairage de plaque lol. Mr. Green

Razz

_________________
CERTAINES MOTOS SONT COMME CERTAINES FEMMES BELLES DE LOIN MAIS LOIN D' ETRES BELLES.
Mer 2 Déc - 17:37 (2015)
Publicité






Message Publicité
PublicitéSupprimer les publicités ?

Mer 2 Déc - 17:37 (2015)
stefd30
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 15 Sep 2013
Messages: 16 302
Localisation: Home sweet home
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
plaque déportée Arrow  contravention , du coup t'es plus à un verticale ou horizontale prés Mr. Green

_________________
mon Ex Super CROSS Mon Ex 48

In DIY we Trust
Parfois je diverge, mais le plus souvent je dis Bite
Mer 2 Déc - 17:41 (2015)
ITACK
Sportster de bronze

Hors ligne

Inscrit le: 30 Sep 2012
Messages: 390
Localisation: CAEN
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
Les plaques déportées sont interdites aussi ?
mais dans quel monde vie t'on ? Mort de Rire

_________________
CERTAINES MOTOS SONT COMME CERTAINES FEMMES BELLES DE LOIN MAIS LOIN D' ETRES BELLES.
Mer 2 Déc - 17:51 (2015)
le poulet
Sportster de bronze

Hors ligne

Inscrit le: 07 Avr 2014
Messages: 461
Localisation: par là
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
j'ai épluché tous les textes, code de la route, deux directives européennes, un arrêté. En effet, la plaque latérale est verbalisable car en gros, si un emplacement est prévu lors de l'homologation du véhicule on doit l'utiliser: 4eme classe quand même Rolling Eyes

Encore un truc qui risque de nous les briser avec le CT... Evil or Very Mad

_________________
Religion is like a penis: it's okay to have one, it's okay to be proud of it

HOWEVER

do not pull it out in public, do not push it on children, do not write law with it, do not think with it
Mer 2 Déc - 18:40 (2015)
Ed.
Sportster d'or

En ligne

Inscrit le: 19 Sep 2013
Messages: 4 624
Localisation: Midi-Pyrénées
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
ANNEXE
1. DIMENSIONS
Les dimensions de l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues(1) sont les suivantes.
1.1. Cyclomoteurs et quadricycles légers
1.1.1. largeur: 100 millimètres,
1.1.2. hauteur: 175 millimètres
ou
1.1.3. largeur: 145 millimètres,
1.1.4. hauteur: 125 millimètres.
1.2. Motocycles, tricycles jusqu'à 15 kilowatts de puissance maximale et quadricycles autres que quadricycles légers
1.2.1. largeur: 280 millimètres,
1.2.2. hauteur: 210 millimètres.
1.3. Tricycles avec une puissance maximale supérieure à 15 kilowatts
1.3.1. les prescriptions prévues pour les voitures particulières sont d'application (directive 70/222/CEE).
2. POSITIONNEMENT GÉNÉRAL
2.1. L'emplacement de la plaque d'immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.
3. INCLINAISON
3.1. La plaque d'immatriculation arrière:
3.1.1. doit être perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule;
3.1.2. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 30 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le haut;
3.1.3. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 15 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas.


voilà en gros...

et :

L'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules publié au JORF n°165 du 17 juillet 1996 page 10784 précise dans son article 7 que la plaque arrière doit être placée de telle façon que le milieu de la plaque ne soit pas à droite du plan longitudinal de symétrie du véhicule et que son bord latéral gauche ne dépasse pas la largeur hors tout du véhicule. La plaque arrière doit être fixée au véhicule de façon à être visible, de l'arrière du véhicule sous un angle d'au moins 45° par rapport à son axe longitudinal. La plaque d'immatriculation doit rester lisible en toutes circonstances.

donc si l'on veux jouer...mais ça peux vite ne pas être simple... avec un bon avocat...tu peux peut être gagner Mr. Green sans avocats...tu perds... Evil or Very Mad

et pour astuce sur nos meules, on a tendance à fixer la plaque sur l'axe de roue...ce qui gène la visibilité à 45° truc machin chose par rapport au bidule...

un exemple avec ma mienne :

si ma pétasse de plaque était dans les bonnes couleurs et bon format, vu quel est fixée vraiment à l'arrière et qu'elle est visible à 45° de l'axe longitudinal, à une hauteur conforme et qu'elle ne dépasse pas du gabarit (vive mon drag bar)... ben si j'avais un bon avocat ...ça peux se défendre...en justice...moyennant finance...procédure...etc...parce que devant la gente d’armerie c'est indéfendable... et devant un tribunal ça se joue...mais c'est pas sur non plus de gagner...



_________________
Ed.'48 !
Mer 2 Déc - 18:57 (2015)
stefd30
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 15 Sep 2013
Messages: 16 302
Localisation: Home sweet home
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
on est pas dans ce cas là mais c'est toujours bon de le rappeler
Art R. 413-15 : Usage d’appareil, dispositif ou produit permettant de  se soustraire à la constatation des infractions routières (le dispositif est ici constitué du support de plaque non réglementaire : incliné au delà de 30°, placé sous la selle ou articulé).
Natinf : 26263 - contravention de 5ème classe. Retrait de 6  points. Suspension de permis. Confiscation du dispositif  et du véhicule.
5° 1 500 euros au plus pour les contraventions de la 5e classe, montant qui peut être porté à 3 000 euros en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit, hors les cas où la loi prévoit que la récidive de la contravention constitue un délit.

Et ca concerne les plaques HD rabattables qui coutent 2 bras Mr. Green


_________________
mon Ex Super CROSS Mon Ex 48

In DIY we Trust
Parfois je diverge, mais le plus souvent je dis Bite
Mer 2 Déc - 19:18 (2015)
Sith
Invité

Hors ligne




Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
Choses dites si je ne m'abuse dans le sujet sur les plaques laterales......
Mer 2 Déc - 19:26 (2015)
Ed.
Sportster d'or

En ligne

Inscrit le: 19 Sep 2013
Messages: 4 624
Localisation: Midi-Pyrénées
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant


_________________
Ed.'48 !
Mer 2 Déc - 19:31 (2015)
le poulet
Sportster de bronze

Hors ligne

Inscrit le: 07 Avr 2014
Messages: 461
Localisation: par là
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
En fait on est sur:

Article R317-8
du CR:
"Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur, tout véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule."
et
"Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation"


DONC:
Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules

"Conditions générales de pose.
Chacune des plaques d'immatriculation est constituée par une pièce rigide rapportée, fixée au châssis ou à la carrosserie du véhicule d'une manière inamovible.
Si le véhicule dispose d'un emplacement pour la pose de la plaque d'immatriculation, au sens de la directive 70/222/CEE ou 74/151/CEE ou 93/94/CE susvisée, la plaque d'immatriculation est fixée à cet emplacement, lui même pourvu de l'éclaireur de plaque visé à l'article R. 313-12 du code de la route.
Si le véhicule ne dispose pas d'un emplacement spécifique pour la pose de la plaque d'immatriculation, la plaque est fixée suivant les dispositions :
― du paragraphe 2 de l'annexe à la directive 70/222/CEE susvisée pour les véhicules des catégories internationales M, N et O ;
― du paragraphe 2 de l'annexe II à la directive 74/151/CEE susvisée pour les véhicules des catégories internationales T, R et S ;
― du paragraphe 2 de l'annexe à la directive 93/94/CE susvisée pour les véhicules de la catégorie internationale L,
suivant les définitions de l'article R. 311-1 du code de la route."

REDONC:

(citation de Ed Arrow Directive 93/94/CEE du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues )

REREDONC:

sit toi pas utiliser le support de plaque d'origine prévu par la réception et l'homologation de ta moto, toi prendre ça dans ta gueule:

VI. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article relatives à l'entretien, aux caractéristiques ou au mode de pose des plaques d'immatriculation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VII. L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.



J'aime regarder le doigt de mon proctologue avant qu'il me le mette Mr. Green

_________________
Religion is like a penis: it's okay to have one, it's okay to be proud of it

HOWEVER

do not pull it out in public, do not push it on children, do not write law with it, do not think with it
Mer 2 Déc - 19:33 (2015)
Sith
Invité

Hors ligne




Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
Ca, ca doit etre dit qque part par ici

http://www.forumsportster.com/t5383-Le-code-de-la-route-et-nos-motos.htm


C'est effectivement la 93/94 CEE qui s'applique Mr. Green
Mer 2 Déc - 19:36 (2015)
stefd30
Modérateur

En ligne

Inscrit le: 15 Sep 2013
Messages: 16 302
Localisation: Home sweet home
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
les 2 y sont détaillé d' ailleurs Okay

_________________
mon Ex Super CROSS Mon Ex 48

In DIY we Trust
Parfois je diverge, mais le plus souvent je dis Bite
Mer 2 Déc - 19:38 (2015)
Ed.
Sportster d'or

En ligne

Inscrit le: 19 Sep 2013
Messages: 4 624
Localisation: Midi-Pyrénées
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
bon ben clairement...même avec un bon avocat...on peut aller se faire .... Mr. Green

_________________
Ed.'48 !
Mer 2 Déc - 19:47 (2015)
sega
Sportster d'Honneur

Hors ligne

Inscrit le: 10 Nov 2010
Messages: 10 364
Localisation: charente aquatique.......
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
du coup vaut mieux rouler sans plaque qu'avec un dispositif qui n'est pas aux normes... Mr. Green

_________________
Dim 6 Déc - 09:55 (2015)
Obscure
Sportster d'argent

Hors ligne

Inscrit le: 10 Mar 2012
Messages: 2 099
Localisation: 78/95
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
Et que risque ton de rouler sans plaque ? 

enfin bon tout sa pour que sa soit compliqué :s :s :s 

_________________
On ne peut pas vivre en s'isolant du danger, vivre est dangereux en soit , d'ailleurs tout le monde en meurt .(Mickael Forbes)

Et 2 injecté sauvé

My 883 Iron Black Denim => http://www.forumsportster.com/t5560-The-Obscure-Bike-Iron-Black-DENIM.htm
Jeu 10 Déc - 21:20 (2015) MSN
Broche53
Modérateur

Hors ligne

Inscrit le: 17 Aoû 2012
Messages: 10 430
Localisation: Morlaas (64)
Masculin

Message Plaques mineralogiques verticales Répondre en citant
On risque la même chose qu'une plaque non conforme Wink
http://www.permis-apoints.com/infraction-absence-de-plaque-d-immatriculatio…

_________________
Alex
""Mon softail""
""Mon ancienne""
""Diy HomeMade - Le forum""
Jeu 10 Déc - 21:27 (2015) Visiter le site web du posteur
Contenu Sponsorisé






Message Plaques mineralogiques verticales

Aujourd’hui à 14:19 (2017)
Montrer les messages depuis:    
Répondre au sujet    Forum Sportster Index du Forum » Technique » Accessoires et équipements Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page: 1, 2  >
Page 1 sur 2

 
Sauter vers: 

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Design by Forum Sportster. Traduction par : phpBB-fr.com