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Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ?
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Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ?
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Fastback
Sportster de bronze

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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Bonjour à tous, désolé pour le titre qui n'est pas très clair, mais mon problème est compliqué à résumer en quelques mots !


Il y a de cela quelques jours, j'ai été contrôlé par deux motards en raison de bruit gênant de mon iron. Ils en ont profité pour contrôler mon permis et ont déclaré que je n'avais pas le droit de conduire une harley de ce type en raison de mon permis A2. Je n'avais pas ma carte grise sur moi, ils ont donc appelé le central et il leur a confirmé que je n'avais pas le droit de conduire ce véhicule, prétextant que la mention "MTT2" est présente sur ma carte grise. Evidemment j'ai eu droit à la totale, c'est-à-dire immobilisation et remise aux normes de la bécane.

Je suis totalement largué avec ces appellations MTT1 et MTT2, impossible de m'y retrouver, je trouve des définitions différentes à chaque page internet que j'ouvre : Certains disent que la catégorie MTT1 n'existe plus et que toutes les motos sont en MTT2 mais qu'on parle de "motos A" et de "motos A2" D'autres disent que la catégorie MTT1 correspond aux motos qui développent une puissance inférieure a 25kW, enfin bref je suis perdu


J'ai acheté mon Iron d'occasion il y a deux ans en concession, il a été bridé à 43cv selon les spécifications de mon permis, j'ai fait refaire la carte grise qui stipule bien que la puissance nette maximale (en kW) est de 35, donc conformément aux réglementations relatives aux jeunes permis non ?

Bref, ça m'a totalement déboussolé, j'ai eu l'impression d'être un hors la loi de jeune permis qui roule avec une sportive surboostée et débridée.

J'ai reçu les PV aujourd'hui et j'entreprends bien entendu de les contester, cependant je ne sais pas quelle stratégie adopter pour mettre de l'ordre dans cette situation.

La description de l'infraction indique "Conduite d'un véhicule à moteur sans respecter une restriction d'usage mentionnée sur le permis de conduire"

C'est la première fois que je suis embêté de la sorte, j'ai pourtant été contrôlé à quelques reprises en deux ans de circulation quotidienne dans Paris.

J'espère que certains d'entre vous pourront m'éclairer et m'aider à me sortir de cette situation qui m'empêche de rouler depuis presque un mois, c'est dur Sad

Merci d'avance !
Mar 1 Mar - 14:15 (2016)
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Mar 1 Mar - 14:15 (2016)
Fabcro
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Je ne peux pas trop t'aider, mais voici un lien :
http://www.moto-station.com/article93302-permis-a2-toutes-les-motos-neuves-…

Ou encore :
http://www.permispratique.com/Toutes-les-Harley-Davidson-2014-accessibles-a…

Sinon, j'ai trouvé ça :

Chez Harley, il y a en gros les moteurs 1690, 1200 et le 883 soit 17 modèles de la gamme tout de même, proposés e 35 Kw. La marque américain mise donc beaucoup sur les jeunes permis pour leur offrir un ample choix allant de l’Iron 883 à l’Electra Glide Ultra Limited. Même les 883 (39Kw) sont donc bridés pour l'occasion et devenir compatibles avec le permis A2.

Harley FLHX Street Glide 35 Kw

Harley FLHTK Electra Glide Ultra Limited 35 Kw

Harley FLHTCU Ultra classic Electra Glide 35 Kw

Harley FLHTC Electra Glide Classic 35 Kw

Harley FLHRC Road King Classic 35 Kw

Harley FLHR ANV Road King Anniversary 35 Kw

Harley FXDB Street Bob 35 Kw

Harley FXDC Super Glide Custom 35 Kw

Harley FXDF 103 Fat Bob 35 Kw

Harley FXDWG 103 Wide Glide 35 Kw

Harley XL883N Iron 883 35 Kw

Harley XL883L Super Low 35 Kw

Harley XL883R Roadster 35 Kw

Harley XL1200V Seventy two 35 Kw

Harley XL1200C ANV Custom Anniversary 35 Kw

Harley XL1200C Custom 35 Kw

Harley XL1200X Forty Eight 35 Kw

Donc, si ta bécane est bridé, je ne vois pas ou est le problème... scratch scratch scratch

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Dernière édition par Fabcro le Mar 1 Mar - 14:30 (2016); édité 1 fois
Mar 1 Mar - 14:24 (2016)
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Merci pour le lien ! En effet la liste pourrait me servir dans le courrier de contestation que je vais rédiger pour prouver qu'un sportster iron est bien une moto compatible pour les permis A2, ce que les deux policiers ont réfuté avec assurance et véhémence Rolling Eyes
Mar 1 Mar - 14:30 (2016)
Fabcro
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Tu as le certificat de bridage avec toi?

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Mar 1 Mar - 14:32 (2016)
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Je n'arrive pas à mettre le main sur l'attestation en elle-même, mais j'ai sa facture. Avec le numéro de l'attestation (ATTEST N° att_035**) donc je suppose que si j'écris à HD ils pourront m'envoyer un duplicata
Mar 1 Mar - 14:35 (2016)
DaG33K
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Hello !

Si la moto à bien été bridée comme tu le dis, tu dois avoir un certificat pour le prouver.
Tu contestes le ou les PV avec carte grise et ce certificat à l'appuie.

Regardes avec ton assurance moto si tu as une protection juridique, si oui, appelle les c'est gratis, et fait toi aider. Ils sont là pour ça Wink

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Mar 1 Mar - 14:35 (2016) Skype
Fabcro
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Je pense que ton salut viendra de ce fameux certificat!!

Si tu as MTT2 sur la CG et que tu n'as pas le certif' de bridage, ils est clair que pour eux, tu roules sur une machine qui ne correspond pas à ton permis...

Pour le coup, je pense qu'il devrait être mentionné MTT1 sur ta CG... C'est étrange ton affaire...
Ou alors il te faut rouler avec ton certif'...

Mais d'autre que moi devrait très certainement t'en dire plus!! Wink

_________________
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Mar 1 Mar - 14:51 (2016)
Stephanouze
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
+1 pour le certificat de bridage. Si tu l'as perdu téléphone à la concession où tu l'as achetée et faite modifier. Ils gardent tout en général.

_________________


Le courant passe mieux quand il est Alternatif.
Mar 1 Mar - 14:55 (2016)
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
C'est indiqué sur ma carte grise que la puissance de la moto est inférieure à 48cv donc 35kW et qu'elle est par conséquent compatible avec mon permis A2 obtenu en 2014 qui me permet de conduire des motos de 35kW, donc j'ai du mal à comprendre la nature de cette verbalisation car tout est sur la carte grise.

Mais bon, je vais leur envoyer le certificat dans mon courrier de contestation et ça passera
Mar 1 Mar - 15:00 (2016)
Proteus
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Et comme les képis se sont plantés, il va de soi que tous les frais occasionnés par cette immobilisation seront pour eux. Cela leur apprendra à faire du zèle et à ne pas connaître leur texte sur le bout des doigts.

_________________


Je me suis engagé dans la Marine le jour où mon père m'a dit que j'étais sur terre pour travailler. (Pierre Doris, 1919-2009)

my breuleunz prézeuntécheune:
http://www.forumsportster.com/t4937-Twelve-Cee-2012.htm?q=
Mar 1 Mar - 15:49 (2016)
webvince
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Proteus a écrit:
Et comme les képis se sont plantés, il va de soi que tous les frais occasionnés par cette immobilisation seront pour eux. Cela leur apprendra à faire du zèle et à ne pas connaître leur texte sur le bout des doigts.


Ben tiens ! Et une petite gâterie en prime aussi, avec le plein et les niveaux... Vous rêvez ou quoi ??? Mr. Green

Plus sérieusement, t'aurais pas oublié de faire changer ta CG quand tu as fait brider ta moto ? Ou encore mieux : t'aurais pas fait aveuglément confiance à la cons pour s'occuper de ce détail administratif ? Mr. Green

_________________
L'Homme n'est pas fait pour travailler, la preuve : ça le fatigue !

Présentation : http://www.forumsportster.com/t17548-Pr-sentation-d-un-jeune-vieux-motard.h…
Présentation moto : http://www.forumsportster.com/t24112-La-r-alisation-d-un-r-ve-le-1200-R-de-…
Mar 1 Mar - 19:04 (2016)
MOUSSE 56
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Localisation: HERICY
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
Et ben bon courage Okay

Parce que même si tu es dans ton droit, tu dois payer la prune, et si tu as gain de cause attendre très patiemment qu'is te rembourse.

Alors bon courage

PS : au départ ils t'ont arrêté parce que tu faisais du bruit .... c'est bien la première fois que j'entends ça en parlant d'une HD Mort de Rire

_________________
Vaut mieux être bourré que con ..... ça dure moins longtemps

Mar 1 Mar - 19:10 (2016)
PIERROT LE FOU
Invité

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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
webvince a écrit:
Proteus a écrit:
Et comme les képis se sont plantés, il va de soi que tous les frais occasionnés par cette immobilisation seront pour eux. Cela leur apprendra à faire du zèle et à ne pas connaître leur texte sur le bout des doigts.


Ben tiens ! Et une petite gâterie en prime aussi, avec le plein et les niveaux... Vous rêvez ou quoi ??? Mr. Green

Plus sérieusement, t'aurais pas oublié de faire changer ta CG quand tu as fait brider ta moto ? Ou encore mieux : t'aurais pas fait aveuglément confiance à la cons pour s'occuper de ce détail administratif ? Mr. Green


Je suis assez d'accord avec cet théorie... Sur ta carte grise tu ne devrais pas avoir MTT2 mais MTT1...
De plus je ne sais pas d'où tu sors tes 35 KW sur ta carte grise puisque la seule mention de puissance c'est la puissance fiscale, et c'est d'ailleurs avec le MTT1 que l'on peut distinguer ceux maxi à 47 cv.,.!

Par contre il va falloir retrouver tes papiers ou voir avec la concession parce que je ne sais pas qu'elle procédure ils ont engagés mais pour faire simple ça correspond à la conduite d'un véhicule pour lequel tu n'es pas titulaire du permis !
Et la loi prévoit dans ce cas : l'annulation pur et simple de ton permis et de toutes ces catégories !

Je ne veux pas te faire peur mais il va falloir prouver et décoincer l'histoire..
Mar 1 Mar - 19:37 (2016)
Superman
Sportster d'Honneur

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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
+1...

Les MIBs se basent sur la mention MTT1 ou MTT2 pour savoir si c'est la version bridée ou non du modèle!

Pour eux, tu roules sur un modèle non bridé. Donc immo et procédure.

Tu aurais présenté le certificat de bridage, tu aurais pu faire valoir que la moto est effectivement bridée, mais qu'il y a une erreur sur ta carte grise.

Là, je serais toi, je contacterais la concession qui a mal fait son boulot, je récupérerais le certificat de bridage et une attestation de la concession précisant que les travaux ont bien été fait sur TA moto et que c'est sans doute une erreur administrative. Dans la foulée, je contacterais la préfecture pour expliquer la situation et demander s'il peuvent vérifier si ta carte grise est MTT1 ou MTT2.

Ensuite, lorsque tu seras auditionné à la brigade ou commissariat, tu pourras donner les éléments en ta possession expliquant que la moto est bridée, que la concession à fait la carte grise et que tu ne l'as pas vérifié. Les MIBs vont vérifier tes dires et s'il s'agit d'une erreur de la concession ou de la préfecture, ça rentrera dans l'ordre. Mais en attendant, ton véhicule sera immobilisé!

_________________
Mar 1 Mar - 21:33 (2016) Visiter le site web du posteur
Blueptcab
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Message Harley immobilisée à cause de mon permis A2, que faire ? Répondre en citant
ils devaient etre debordés les MIB Mr. Green

on n'est pas en vigipirate renforcé et risque d'attentat ???


bon en même temps si tu fous le bordel avec tes pots .............



voila comment ce faire de nouveaux amis Mr. Green Mr. Green

_________________
mon 1200 Custom mise à jour page 1


quelques rides ici : https://www.flickr.com/photos/44847072@N06/albums
Mar 1 Mar - 21:37 (2016)
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