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[DOSSIER] Le Code de la route et nos motos
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[DOSSIER] Le Code de la route et nos motos
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Sith
Invité

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
MErci les gars santé

Tazynou a écrit:
merci pour toute ces info utile
Okay

et +1 pour l info sur les balades en groupe Okay



iicare a écrit:
Bravos !!!! Okay
En cours, j'avais fais du droit !!!! Je comprend pourquoi je n'ai pas persévéré... Shocked

Tu n'aurais par hasard la réglementation et ton interprétation sur les balades en groupe?, nb, ce qu'il faut faire, pas faire etc...? Mr. Green


Il me semble qu'au dessus d'un certains nombres, il faut faire une déclaration (mais je sais pas à qui, peut etre prefecture) et qu'il faut prevoir un encadrement voir une ouverture de route officiel (MIB)

Si je trouve quelque chose de plus officiel, je vous file l'info, pas de soucis
Ven 9 Mar - 07:47 (2012)
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Ven 9 Mar - 07:47 (2012)
BART
Sportster d'argent

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Inscrit le: 01 Oct 2011
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Localisation: Isère
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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
Beau boulot camarade MIB.
Tu es en BMO ?

J'ai beau être de la maison, j'avoue que tout comme Iicare je m'interroge sur la réglementation des balades en groupe.
Il me semble qu'au delà de 12 bécanes, il faut déclarer en préfecture. J'ai la flemme de me plonger dans le Code de la route.
J'aime pas la police route. Je préfère la PTS Wink

Alors, je compte sur toi pour nous trouver la bonne réponse. Mr. Green

_________________
Une Harley c'est comme ta femme. Tout le monde l'admire mais c'est toi qui la monte.

http://www.forumsportster.com/t4370-Le-fat-Bart.htm?q=
Ven 9 Mar - 08:03 (2012)
Sith
Invité

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
BART a écrit:
Beau boulot camarade MIB.
Tu es en BMO ?

J'ai beau être de la maison, j'avoue que tout comme Iicare je m'interroge sur la réglementation des balades en groupe.
Il me semble qu'au delà de 12 bécanes, il faut déclarer en préfecture. J'ai la flemme de me plonger dans le Code de la route.
J'aime pas la police route. Je préfère la PTS Wink

Alors, je compte sur toi pour nous trouver la bonne réponse. Mr. Green


Nop Bart, j'suis en EGM Mr. Green
Mais CTE.IEC, donc forcement intéressé par le code......mais alors la PR, Bannir
Et comme j'aime pas la PR et voyant certains faire n’importe quoi, j'aime bien fouiller dans le code pour les mettre face à leur connerie Mr. Green

Pour moi la PR, c'est d'abord Prévention et ensuite répression.
IL y a surement plus a gagner a "eduquer" les gens, leur expliquer leurs erreurs ou leur méconnaissance de la réglementation que de systématiquement pruner. Après la répression, c'est pour les irréductibles, ou ceux qui n'ont toujours pas compris que certains trucs ne souffrent pas d’écart. (alcool par exemple).

Voir un collègue, aligner un "petite vieille" pour des pneus fatigués, plutôt que de lui expliquer et l'inviter a faire réparer, alors que la "pauvre" elle sait même pas faire la différence entre neuf et usé, tout çà pour faire du chiffre, ben moi ca me fait gerber.

Ok c'est notre boulot, mais il y a surement mieux a faire que du chiffre, et je crois que si l'on nous laissait faire notre métier intelligemment plutôt que de vouloir nous faire alimenter des stats, ben tout le monde s'en porterait mieux, et la population nous verrait peut etre d'un autre oeil.

Maintenant aux vues des chiffres de l'accidentologie en baisse, l faut croire que le tout répressif fonctionne. Maintenant les chiffres, on leur fait dire ce qu'on veut, c'est pas a toi que je vais expliquer cela Mr. Green

santé
Ven 9 Mar - 08:37 (2012)
BART
Sportster d'argent

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Inscrit le: 01 Oct 2011
Messages: 1 053
Localisation: Isère
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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
Okiiiiii, un moblo. Okay

Bon bah moi je suis GD OPJ. Wink

_________________
Une Harley c'est comme ta femme. Tout le monde l'admire mais c'est toi qui la monte.

http://www.forumsportster.com/t4370-Le-fat-Bart.htm?q=
Ven 9 Mar - 08:50 (2012)
Sith
Invité

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
BART a écrit:


Bon bah moi je suis GD OPJ. Wink


Personne n'est parfait Mr. Green


Boutade bien sur Okay
Ven 9 Mar - 08:55 (2012)
chti38
Sportster d'Honneur

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
Non non, t'as pas tort...il est loin d'être parfait !

_________________
Je préfère être détesté pour ce que je suis plutôt qu'être aimé pour ce que je ne suis pas.
L'intelligence, c'est comme un parachute : quand on n'en a pas, on s'écrase ! - CALL Member 1791
Ven 9 Mar - 08:59 (2012)
iicare
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Inscrit le: 17 Avr 2011
Messages: 2 403
Localisation: Grenoble
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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
chti38 a écrit:
Non non, t'as pas tort...il est loin d'être parfait !


D'accord avec toi, !!!!! d'ailleurs quand tu le connais , il ne boit que par l'oreille (sic) Shocked ... Mort de Rire

_________________
Puisqu'on ne peut changer la direction du vent, il faut apprendre à orienter les voiles.
Ven 9 Mar - 09:28 (2012)
PSYCHORIO
Invité

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
pour les balades en groupe (à supposer qu'i faille declarer en pref au dela d'un certain nombre ), separer le groupe en plusieurs groupes du nombre autorisé .....et hop ! l'affaire est dans le sac non ?
Mort de Rire
Ven 9 Mar - 11:03 (2012)
sanlau
Sportster d'argent

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Inscrit le: 24 Avr 2011
Messages: 2 416
Localisation: Nantes
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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
sith161 a écrit:
MErci les gars santé

Tazynou a écrit:
merci pour toute ces info utile
Okay

et +1 pour l info sur les balades en groupe Okay



iicare a écrit:
Bravos !!!! Okay
En cours, j'avais fais du droit !!!! Je comprend pourquoi je n'ai pas persévéré... Shocked

Tu n'aurais par hasard la réglementation et ton interprétation sur les balades en groupe?, nb, ce qu'il faut faire, pas faire etc...? Mr. Green


Il me semble qu'au dessus d'un certains nombres, il faut faire une déclaration (mais je sais pas à qui, peut etre prefecture) et qu'il faut prevoir un encadrement voir une ouverture de route officiel (MIB)

Si je trouve quelque chose de plus officiel, je vous file l'info, pas de soucis


ça peut également m'intéresser pour la balade du 16 juin Okay

Merci d'avance

_________________


Mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et avoir raison.
[Jack Penn]
Sam 10 Mar - 08:59 (2012)
Sith
Invité

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
PSYCHORIO a écrit:
pour les balades en groupe (à supposer qu'i faille declarer en pref au dela d'un certain nombre ), separer le groupe en plusieurs groupes du nombre autorisé .....et hop ! l'affaire est dans le sac non ?
Mort de Rire


Why not Mr. Green

Sauf que quand tu vas te regrouper tu retombes dans la configuration de masse.

Je cherche, je cherche Mr. Green


Edit: Ben voila la réponse qui émane de la FFMC (merci a eux)

le lien:http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1984

Citation:
Balades en groupe : faut-il les déclarer ?
(le 14 septembre 2010)


Tradition incontournable dans le monde motard, les balades à moto sont organisées tout au long de l’année via les moto-clubs ou les forums internet.
Mais attention, une balade ne s’organise pas en 5 minutes à la faveur d’un rayon de soleil…

Depuis un décret du 16 mai 2006, « tout rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement » doit être déclaré en préfecture.

A défaut de seuil minimum, cette définition très large de la « concentration » laisse à penser que les balades à plus de 2 motos sont concernées par l’obligation de déclaration.

Interpellé par le Codever sur la légalité du décret, le Conseil d’Etat a précisé dans un arrêt du 7 mai 2008 que la déclaration n’est pas une obligation systématique, et qu’elle ne s’impose que si l’événement est « susceptible d’avoir une incidence sur les conditions de circulation et sur la sécurité des usagers des voies ».
Reste à évaluer ce risque potentiel, un groupe d’une quinzaine de motos risquant déjà de gêner la circulation des autres usagers…

D’un autre côté, une circulaire interprétative du 26 novembre 2006 émanant du Ministère de l’Intérieur énonce quant à elle que les rencontres amicales, les mariages et autres cérémonies n’entrent pas dans le champ d’application du décret, dans la mesure où le rassemblement s’organise librement sur la base de volontés réciproques.
Par sécurité, mieux vaut donc ne pas rouler en convoi et espacer les départs (groupes de 5 motos par exemple).
A défaut, et dès lors que le rassemblement comporte moins de 400 motos, il faudra le déclarer en préfecture (au dessus de ce seuil, il faut demander une autorisation).

Le dossier de déclaration comprend :

date et horaires de la concentration ;
modalités d’organisation (déroulement de la concentration, accompagnateurs, service d’ordre, etc.) ;
itinéraire imposé avec les points de rassemblement ;
nombre maximal de véhicules qui participent à la concentration et nombre de véhicules d’accompagnement ;
dispositions assurant la sécurité des participants et des tiers ;
attestation d’assurance en responsabilité civile de l’organisateur.

Le dossier doit être envoyé en 3 exemplaires au préfet, au moins deux mois avant la date de la concentration. Si celle-ci se déroule sur plusieurs départements, le dossier doit être adressé en 3 exemplaires à chaque préfet concerné.

Si ces formalités n’ont pas été respectées, l’organisateur encourt de lourdes sanctions : jusqu’à 1500€d’amende, suspension de permis, etc. Sad

En cas d’accident de la circulation, ce sont les assurances des véhicules impliqués qui interviendront. Mais la responsabilité civile de l’organisateur pourra être recherchée s’il n’a pas assuré la sécurité des participants (reconnaissance du parcours, signalisation des passages dangereux, sécurisation du parcours, encadrement, etc.) ou qu’il a commis une faute.

Dans l’idéal, il serait utile de faire signer à chaque participant :

un document attestant qu’il possède un permis de conduire et une attestation d’assurance en cours de validité (joindre des photocopies) ;
et un règlement précisant les conditions dans lesquelles la balade sera effectuée (respect des règles du code de la route, circulation en groupe de 5 personnes maximum, interdiction de circuler de front, interdiction de dépasser, obligation de suivre les consignes données par les personnes qui encadrent la balade, etc.).

A retenir :

Les balades en convoi qui peuvent gêner la circulation doivent être déclarées en préfecture
Le délai de déclaration est de deux mois
Des imprimés Cerfa sont à votre disposition ci-dessous


Cerfa declaration : http://www.ffmc.asso.fr/IMG/pdf/Declaration_Cerfa_13390_022.pdf
Cerfa demande d'autorisation: http://www.ffmc.asso.fr/IMG/pdf/Demande_d_Autorisation_Cerfa_13391_02.pdf


A lire également car très interessant : http://www.ffve.org/?option=com_content&view=category&layout=simple&id=72&menu_id=53&Itemid=51


Dernière édition par Sith le Sam 10 Mar - 09:38 (2012); édité 1 fois
Sam 10 Mar - 09:22 (2012)
sanlau
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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
ça fait réfléchir quand même Shocked

Et finalement quelles responsabilités sont retenues et auprès de qui ??? Organisateur de la ballade, administrateur du forum, encadrant de la ballade ????

Pas simple tout ça, c'est à dégouter d'organiser quelque chose Evil or Very Mad

_________________


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[Jack Penn]
Sam 10 Mar - 09:35 (2012)
Sith
Invité

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
sanlau a écrit:
ça fait réfléchir quand même Shocked

Et finalement quelles responsabilités sont retenues et auprès de qui ??? Organisateur de la ballade, administrateur du forum, encadrant de la ballade ????

Pas simple tout ça, c'est à dégouter d'organiser quelque chose Evil or Very Mad


Sanlau dans le doute, un petit coup de fil en préfecture. Tu expliques ton truc, en plus tu appelles avec les info ci-dessus donc tu arrives pas comme un fruit, et eux te donneront une reponse precise.

Suivant le nombre de participant après tu avises.
Par contre, je trouve pas idiot (si vous êtes vraiment nombreux) de filer un petit road book avant le départ si tu as connaissance de quelques passages un poil dangereux. Autant quand on est une dizaine, c'est facile tu préviens tout le monde de vive voix avant de partir, autant a partir d'un certain nombre, pas sur que tout le monde soit attentif.

Pis un petit coup de fil à la mairie de destination si tu as une etapes, histoire qu'il flippe pas de voir arriver les S.O.44 Mr. Green
Sam 10 Mar - 09:49 (2012)
BART
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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
Ouai bah Fuck les déclarations en Pref.

On fait des petits groupes.

Et quand on se regroupe tous sur un parking, on dit qu'on se connaissait pas 5 minutes avant et que c'est par le plus grand des hasard qu'on est tous arrivés là.

"Pi, je vous jure m'sieur l'agent, c'est par le plus grand des hasard aussi qu'on a décidé de faire un bout de chemin tous ensemble.
On est pas devins. Y a deux moi en arrière, comment vouliez vous qu'on déclare ça à la préfecture ?" Mort de Rire Mort de Rire Mort de Rire Mort de Rire

Trop de règles tuent mon plaisir de rouler entre potos. Bannir

Il ne doit pas y avoir grand monde qui déclare ses balades en groupe. Mr. Green

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Sam 10 Mar - 18:30 (2012)
BART
Sportster d'argent

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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
Sinon, merci camarade pour tes recherches.

Comme quoi. T'es l’exception à la règle. Les mobiles en générale, ça tape d'abord et ça réfléchit après... 4 !!!!! Lancé de pierres





Boutade

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Sam 10 Mar - 18:32 (2012)
Sith
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Message [DOSSIER] Le Code de la route et nos motos Répondre en citant
Meme pas mal






prends ça prends ça
Sam 10 Mar - 19:19 (2012)
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