Auteur |
Message |
ricardo
Sportster de bronze
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Inscrit le: 20 Avr 2015 Messages: 400
Localisation: millau |
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Lun 2 Avr - 22:21 (2018) |
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wolfy
Sportster d'or
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Inscrit le: 12 Juin 2014 Messages: 9 935
Localisation: Gard région st Ambroix |
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cure d'amphetamines |
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Gaffe à l'assurance en cas de pépin....
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Lun 2 Avr - 23:37 (2018) |
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samourai21
Sportster d'Honneur
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Inscrit le: 24 Juil 2013 Messages: 25 640
Localisation: à l’usine |
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Mar 3 Avr - 08:53 (2018) |
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judas
Modérateur
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Inscrit le: 02 Déc 2012 Messages: 8 872
Localisation: BZH 22 |
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cure d'amphetamines |
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pffff cure d'emphétamines.... je pensais à un bon plan... dommage
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___________________________________________________________________________________________ La bière est la preuve que Dieu existe et qu’il nous aime. |
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Mar 3 Avr - 13:58 (2018) |
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rickou44
Gueux
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Inscrit le: 28 Nov 2013 Messages: 4 140
Localisation: val de marne |
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cure d'amphetamines |
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| | Gaffe à l'assurance en cas de pépin.... |
Balthy pourra surement nous éclairer là dessus, c'est vraiment une legende urbaine que zéro prise en charge par l'assurance même s'ils sont informés?
_________________ Longue vie aux 6B!!! Bikers Bouffeurs de Barbacs, de Burgers et Buveurs de Binouzes!!!!! Ma P'tite Grande!!!
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Mar 3 Avr - 16:17 (2018) |
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Mar 3 Avr - 16:17 (2018) |
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boub
Sportster de Platine
En ligne
Inscrit le: 30 Avr 2017 Messages: 20 551
Localisation: 01 |
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cure d'amphetamines |
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| | pffff cure d'emphétamines.... je pensais à un bon plan... dommage |
Pareil , quel rabat joie.
_________________ perdre son temps c'est la meilleur façon de le gagner Jiminy Faty
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Mar 3 Avr - 16:26 (2018) |
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Will91
Sportster de bronze
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Inscrit le: 14 Nov 2016 Messages: 573
Localisation: Essonne |
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cure d'amphetamines |
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Bah pour le coup c est pas une legende urbaine non, et le mec qui augmente la cylindrée de son vehicule et qui informe son assurance il lui manque une case...
Y a quelques mois le gamin qui a tué un gendarme en 50 kitté et la facon dramatique dont ca s est fini pour tout le monde, je ne pense pas que l assurance etait prete a couvrir le gosse... Et pourtant le gamin avait juste un kit 80 sur sa mob, comme des milliers avant lui pensait surrement pas a mal, il a suffit d un accident dramatique pour que les medias le compare a tonnerre mecannique.
Pas de jugement ni de lecon de morale dans mon message, mais juste gaffe avec ces modifs
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Mar 3 Avr - 16:31 (2018) |
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Ollivier
Sportster d'argent
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Inscrit le: 27 Fév 2016 Messages: 2 369
Localisation: Aveyron |
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cure d'amphetamines |
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J'en ai pas entendu parler. Tu te trompes pas le jeune roulait en 80 cross il me semble.
_________________ 9 drives my road [url=http://www.servimg.com/view/17525573/895] |
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Mar 3 Avr - 19:34 (2018) |
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Ollivier
Sportster d'argent
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Inscrit le: 27 Fév 2016 Messages: 2 369
Localisation: Aveyron |
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cure d'amphetamines |
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Après, je suis pas sûr que la moto soit démonté en cas d'accident.
_________________ 9 drives my road [url=http://www.servimg.com/view/17525573/895] |
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Mar 3 Avr - 19:37 (2018) |
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judas
Modérateur
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Inscrit le: 02 Déc 2012 Messages: 8 872
Localisation: BZH 22 |
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cure d'amphetamines |
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pas besoin de la démonter, ça se voit tout de suite au filtre a air grosseur et forme du cylindre, souvent échappement
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___________________________________________________________________________________________ La bière est la preuve que Dieu existe et qu’il nous aime. |
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Mar 3 Avr - 19:45 (2018) |
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Mar 3 Avr - 19:45 (2018) |
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DEADCOOL
Sportster de bronze
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Inscrit le: 02 Fév 2018 Messages: 310
Localisation: SOMME |
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cure d'amphetamines |
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L'expert voit un pot de détente sur la brèle, il fait démonter un cylindre illico Même pas besoin d'être expert pour voir ça !!! et c'est spécifié sur vos contrats d'assurance, vous modifiez et ils ne couvrent plus !!!
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Dernière édition par DEADCOOL le Mar 3 Avr - 19:55 (2018); édité 1 fois |
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Mar 3 Avr - 19:54 (2018) |
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NSI34
Invité
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cure d'amphetamines |
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Je me permets de recopier ici un message que j'ai posté il y a quelques années sur un forum où j'assurai la modération notamment de la section"Droit et automobile". Pas de leçon de morale non plus dans mon propos mais il est bon de savoir de quoi l'on parle.
Modifications de votre auto :
Qu'en est-il juridiquement ?
Voici quelques rappels importants destinés à tous les "apprentis sorciers" qui seraient tentés d'apporter quelques "améliorations" techniques à leur auto...
L'adjonction d'un ou plusieurs cylindres à votre moteur, l'installation de disques ventilés sur toutes les roues ou le tronçonnage habile du toit de la berline pour mieux profiter du printemps.... sont autant d'interventions qui n'affectent pas seulement la conformité historique de votre voiture !
En effet et quelle que soit la qualité du travail, de telles transformations engendrent d'importantes conséquences juridiques, tant au regard du Code de la route que du Droit des assurances.
Les règles de l'assurance
Toute fausse déclaration intentionnelle à la conclusion du contrat d'assurance, ou toute modification du risque en cours de contrat sans déclaration à l'assureur, sont de nature à engendrer une absence d'assurance ou, à tout le moins, une réduction significative de l'indemnité en cas de sinistre.
Or la transformation ou la modification technique notable d'un véhicule est naturellement de nature à influer sur le risque pris en charge par l'assureur.
En effet, indépendamment des règles posées par Code de la route en la matière, lorsque vous faites assurer un véhicule équipé à l'origine d'un 4 cylindres et que vous décidez de lui greffer un 6 cylindres, on imagine aisément que cela affecte directement et significativement le risque assumé par votre assureur.
Certes, il s'agit là d'un exemple presque caricatural et des transformations aussi substantielles restent heureusement marginales. Toute la question réside donc dans la détermination du seuil, du niveau de transformation au delà duquel on considèrera que le risque se trouve modifié, vous obligeant ainsi à avertir votre assureur.
Modifications notables : définition
On doit considérer (1) qu'il y a modification du risque pour l'assureur dès qu'une transformation exige que le véhicule fasse l'objet d'une nouvelle réception par le Service des Mines, c'est-à-dire lorsqu'il s'agit d'une modification "notable".
L'article R.106 du Code de la Route dispose en effet que "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception".
Or selon les indications de la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 prise pour l'application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules, seules certaines modifications mineures de carrosserie (dans les conditions prévues à l'article 12 (&12-1) de l'arrêté du 19 juillet 1954) du poids à vide, du P.T.A.C ou du couple PTAC/PTRA (véhicules réceptionnés sous plusieurs poids) ne nécessitent pas de réception à titre isolé.
Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule :
constitution du châssis,
nombre d'essieux,
empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière,
poids et charges par essieu,
moteur (pour les remplacements autres qu'à l'identique),
transmission du mouvement,
direction,
freins.
Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d'ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé.
Une conclusion s'impose dans toute sa rigueur : les possibilités de modification sont extrêmement limitées pour celui qui voudra faire l'économie d'un passage aux Mines car toute initiative sortant de ce cadre exposerait à un anéantissement total ou partiel des effets de la police d'assurance du véhicule.
Infractions au Code de la route
Les conséquences potentielles d'une modification technique de votre auto ne concernent pas seulement son assurance mais également la régularité de votre situation au regard des règles d'immatriculation et de circulation des véhicules qui sont posées dans le Code de la Route.
Notamment, la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines peut être constitutif de plusieurs infractions différentes (notamment art. R. 238 et R.241 du Code de la Route) punies par des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 5.000 francs.
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Mar 3 Avr - 19:54 (2018) |
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Ollivier
Sportster d'argent
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Inscrit le: 27 Fév 2016 Messages: 2 369
Localisation: Aveyron |
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cure d'amphetamines |
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Tu aurais dû rien dire Ricardo😜😎
_________________ 9 drives my road [url=http://www.servimg.com/view/17525573/895] |
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Mar 3 Avr - 20:31 (2018) |
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Will91
Sportster de bronze
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Inscrit le: 14 Nov 2016 Messages: 573
Localisation: Essonne |
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cure d'amphetamines |
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| | J'en ai pas entendu parler. Tu te trompes pas le jeune roulait en 80 cross il me semble. |
https://www.ladepeche.fr/article/2018/02/06/2736234-gendarme-percute-ado-lo…
Non non il s agissait d un 50 a boite kitté comme bcp de jeunes ont, comme j ai pu avoir a son age....
Mais les medias font tellement bien leur taff journalistique que dans un meme article ils te parlent d un cyclo homologué, puis d une motocross, ce fait divers a retenu mon attention car j ai entendu parlé aux infos d’un enduro... en tant qu enduriste ca m a passablement agacé ce mellange des genres....
Bref l idée n etait pas de relayer une info glauque, c etait de reagir sur le fait « qu'on pouvait eventuellement le faire en prevenant l assurance » c est faux, et s agissant d une augmentation de cylindrée ca prend des proportions enormes en cas de pepin. Libre a chacun de faire ce qu il veux sur son brelon mais vaux mieux le faire en connaissance de cause
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Mar 3 Avr - 22:04 (2018) |
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judas
Modérateur
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Inscrit le: 02 Déc 2012 Messages: 8 872
Localisation: BZH 22 |
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cure d'amphetamines |
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de toute manière un scooter ou moto 50 kitté monte au dessus de 50cm² et doit être conduite avec un permis ensuite 99% des pièces ne sont pas homologuées route mais piste je dis ça en connaissance de cause mon fils fait de la piste et son engin piste de 50cm² à l'origine monte a 117km/h pour une puissance de 28cv a la roue arrière
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___________________________________________________________________________________________ La bière est la preuve que Dieu existe et qu’il nous aime. |
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Mar 3 Avr - 23:01 (2018) |
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